ADAPEI 29

Informations

URGENT – Un nouveau formulaire CAF source de confusions et difficultés : quels revenus déclarer ?

Les actions et conseils de l’Unapei

Un nouveau formulaire de déclaration de ressources, transmis par les CAF mi-décembre aux allocataires rattachés au foyer fiscal de leurs parents, a déclenché de vives et légitimes inquiétudes de la part des familles concernées.

Mi décembre, les personnes rattachées au foyer fiscal de leurs parents ont reçu un courrier de leur CAF demandant à connaître la nature et le montant des revenus de placements de la personne allocataire mais également de ses parents. Pour quelle raison ? Suite aux informations qui leurs sont transmises par les services fiscaux, les CAF n’ont pas la possibilité de distinguer toujours précisément les revenus mobiliers des parents de ceux de la personne handicapée rattachée au foyer fiscal.

Sollicitée par de nombreuses associations et familles, l’Unapei a saisi la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) des problématiques générées par cette procédure ; elle s’est fait le relais des questionnements et inquiétudes des familles, autour de ce nouveau formulaire de déclaration de ressources CAF. 

La CNAF nous a confirmé que les revenus de parents ne seraient pas pris en compte pour le calcul de l’AAH. « Cette demande d’information ne vise qu’à différencier les revenus de placement des parents de ceux de l’allocataire car le traitement automatisé ne permet pas de déterminer les revenus propres de l’allocataire ».

Toutefois, pourquoi ne pas se contenter de demander à ne se faire déclarer que les revenus personnels de l’allocataire, comme c’était le cas jusqu’alors ? Telle était notre question, restée pour le moment en suspens.

Dans ses échanges avec la CNAF, l’Unapei déplore l’absence totale d’explications apportées aux personnes concernées sur l’objet de cette demande ainsi que sur l’utilisation qui va être faite de ces données.

De plus, notre Union a demandé une révision de cette procédure qui parait juridiquement contestable, les revenus des parents n’ayant en aucun cas à être pris en compte pour le calcul des prestations de leur enfant, donc n’ayant pas à être connus, encore moins collectés par les CAF. En tout état de cause, elle demande des adaptations de ce mode de collecte de données, source d’erreurs de calcul des allocations, faute de précisions suffisantes apportées aux allocataires… sans compter les éventuelles erreurs propres aux caisses ; 

L’Unapei poursuit ses échanges avec la CNAF et vous tiendra informés.

Les conseils de l’Unapei

Pour les personnes n’ayant pas encore répondu à leur CAF :

  • Concernant les revenus des parents : nous conseillons aux familles concernées, afin d’éviter tout risque d’erreur de prise en compte des revenus et donc de calcul des prestations, de ne déclarer que les revenus propres de leur enfant, ainsi que de questionner leur CAF sur le fondement juridique de cette demande de déclaration des revenus des parents.

  • Concernant les revenus de la personne : seuls les intérêts des placement imposables sont susceptibles d’impacter les prestations et sont donc à déclarer.

Pour les personnes ayant déjà répondu à leur CAF :

  • Soyez vigilant à ce qu’il n’y ait pas de prise en compte erronée des revenus. En cas de diminution ou suppression inexpliquée des prestations suite à cette déclaration, contactez rapidement la CAF et, si nécessaire, son médiateur.

  • Si vous y avez accès, consultez le compte allocataire en ligne de votre enfant, afin de vérifier quels revenus ont été reportés. Les revenus des parents n’ont pas à y apparaître.

Appel à remontée de dossiers :

Merci de nous faire remonter des dossiers (pièces justificatives à l’appui) de familles concernées (en particulier celles connaissant des révisions de calcul a priori injustifié du montant de leur AAH), à cette adresse : public@unapei ; 

Ces documents, que nous rendrons anonymes, sauf accord des familles de les utiliser en l’état, nous permettront d’illustrer concrètement les difficultés rencontrées auprès de la CNAF.

Nous vous remercions de diffuser largement cette information auprès des familles et professionnels (assistantes sociales..) de votre association.

17 janvier 2019 par Pauline Deschamps


Agenda Autisme Bretagne – Février 2019

Bonjour,

Voici l’agenda des évènements concernant l’autisme en Bretagne (tels que recensés par le CRA).

Cet inventaire non exhaustif se concentre prioritairement sur la région Bretagne. Pour plus d’évènements hors Bretagne, vous pouvez consulter les autres CRA français, répertoriés sur le site gouvernemental Autisme : http://handicap.gouv.fr/focus/l-autisme/annuaire/?id_type_lieu=1#formulaire_filtrer_lieux .

N’hésitez pas à nous envoyer toute information sur un évènement futur. La marche à suivre et le formulaire de demande de diffusion sont disponibles sur notre site Internet : www.cra.bzh/agenda

 

Vous pouvez nous contacter pour confirmer que vous souhaitez continuer à recevoir ces envois, ou pour demander à ne plus les recevoir, à doc@cra.bzh.

 

L’Unité d’Appui et de Coordination du CRA est ouverte pour répondre à vos demandes du lundi au vendredi.

 

La version papier de l’Agenda peut être téléchargée ici : https://www.cra.bzh/sites/default/files/inline/Evenements/Bulletins%20Agenda/Ev%C3%A8nements%20Autisme%20Bretagne%20F%C3%A9vrier%202019.pdf

 

Formations

15-16/02/2019

Développer les habiletés sociales des personnes autistes

Intervenant : Karina MAHI (intervenante LearnEnjoy)

Organisateurs : LearnEnjoy, Autisme Breizh Autonomie

Lieu : Paimpol (22)

Tarifs : de 50 à 60 € (inscription avant le 10 février 2019)

Public : tout public

Détails : 02.96.92.58.93 ; autisme.breizh.autonomie22@orange.fr

 

04-05/03/2019

PECS, Niveau 1

Organisateur : Pyramide-France

Lieu : Rennes (35)

Tarifs : de 250 à 450 €

Public : tout public

Détails : https://www.pecs-france.fr/workshopcat.php?id=8

 

06-08/03/2019

ABA fonctionnel

Organisateur : Pyramide-France

Lieu : Rennes (35)

Tarifs : de 340 à 390 €

Public : tout public

Détails : https://www.pecs-france.fr/workshopcat.php?id=24

 

25-29/03/2019

Autisme et stratégies éducatives

Intervenant : Martine PEYRAS (éducatrice, formatrice EDI Formation)

Organisateur : Lud’autisme

Lieu : Landerneau (29)

Public : familles, professionnels

Tarif : de 100 à 200 € ; inscriptions auprès de cindy.def29@gmail.com

Détails : cindy.def29@gmail.com / www.ludautisme.org / https://www.facebook.com/Ludautisme-344242315626617

 

06-07/04/2019

L’accompagnement à la sexualité des adolescents et adultes avec TSA

Intervenant : Patrick ELOUARD (psychologue, sexologue)

Organisateur : TED Dit Autisme Pays de Fougères

Lieu : école primaire de La Forairie – 2 rue Lemoine de la Giraudais (Fougères, 35)

Horaire : 9h-12h30 / 13h30-16h

Public : parents, professionnels de l’enseignement, AVS, professionnels du médico-social, professionnels de santé

Tarif : de 0 à 50 € et plus (adhésion de 15 € à l’association) (date-limite d’inscription : 15 février)

Détails : teddit.fougeres@gmail.com ; https://www.facebook.com/events/1666027193499293

 

9-10/05 & 5-7/06/2019

Accompagner une personne avec autisme au quotidien

Intervenant : formateur de Formavision

Organisateur : UNIFAF Bretagne

Lieu : Rennes (35)

Tarif : coûts pédagogiques pris en charge

Public : Tout professionnel d’un établissement adhérant d’UNIFAF intervenant depuis plus de 6 mois auprès des enfants, adolescents ou adultes avec autisme

(aides médico-psychologiques, moniteurs-éducateurs, moniteurs d’atelier, aides-soignants, éducateurs spécialisés, éducateurs de jeunes enfants, éducateurs techniques, paramédicaux, psychologues, médecins…)

Détails : 02.23.440.440 ; acrbretagne@unifaf.fr (UNIFAF)

09.53.94.35.52 ; contact@formavision-autisme.com (Formavision – Florence BOUY)

http://formationscollectives.unifaf.fr/bretagne/657/actions-collectives-regionales-2019/accompagner-une-personne-avec-autisme-au-quotidien-2019

 

15-17/05/2019

Travail sur l’autonomie de l’adolescence à l’âge adulte

Intervenant : Martine PEYRAS (éducatrice, formatrice EDI Formation)

Organisateur : Lud’autisme

Lieu : Landerneau (29)

Tarif : de 60 à 120 € ; inscriptions auprès de tijetel@orange.fr

Public : familles, professionnels

Détails : tijetel@orange.fr / www.ludautisme.org / https://www.facebook.com/Ludautisme-344242315626617

 

3-4/10 & 6-8/11/2019

Accompagner une personne avec autisme au quotidien

Intervenant : formateur de Formavision

Organisateur : UNIFAF Bretagne

Lieu : Brest (29)

Tarif : coûts pédagogiques pris en charge

Public : Tout professionnel d’un établissement adhérant d’UNIFAF intervenant depuis plus de 6 mois auprès des enfants, adolescents ou adultes avec autisme

(aides médico-psychologiques, moniteurs-éducateurs, moniteurs d’atelier, aides-soignants, éducateurs spécialisés, éducateurs de jeunes enfants, éducateurs techniques, paramédicaux, psychologues, médecins…)

Détails : 02.23.440.440 ; acrbretagne@unifaf.fr (UNIFAF)

09.53.94.35.52 ; contact@formavision-autisme.com (Formavision – Florence BOUY)

http://formationscollectives.unifaf.fr/bretagne/657/actions-collectives-regionales-2019/accompagner-une-personne-avec-autisme-au-quotidien-2019

 

Colloques – Conférences – Sensibilisation

07/02/2019

Autisme : réussir dans l’emploi !

Conférence

Intervenants : Cyrielle GRANDCLEMENT (job coach à Auticonsult), Aude PALLIER-GUIMARD (chargée d’accompagnement professionnel au SAVS TED 29, Les Genêts d’Or)

Organisateur : Askoria

Lieu : Askoria Saint-Brieuc – 12 rue du Vau Méno (Saint-Brieuc, 22)

Horaire : 13h45-16h30

Tarif : gratuit sur inscription (hakima.kessal@askoria.eu – 02 96 78 86 31)

Détails : https://askoria.eu

 

28/02/2019

Is there life on Mars ?

Intervenants : compagnie théâtrale What’s up ?!

Lieu : Théâtre des Jacobins – 6 rue de l’horloge (Dinan, 22)

Horaire : 20h30

Tarif : de 16 à 20 €

Détails : 02.96.87.03.11 (billetterie) ; theatredesjacobins@dinan-agglomeration.fr ;

www.dinan-agglomeration.fr/Agenda/Is-there-life-on-mars / www.compagniewhatsup.com

 

04/03/2019

Marche ou crève

Soirée ciné-débat

Organisateurs : TSA 56, Collectif de familles pour l’accueil des jeunes de plus de 20 ans

Lieu : cinéma Le Celtic (Baud, 56)

Horaire : 20h

Tarif : 5€

 

08/03/2019

Temps de sensibilisation pour les adultes autistes / TED / TSA des Côtes d’Armor

Intervenants : Vanessa CATTELOTTE (psychologue à l’UAC du CRA Bretagne), Touria LE DU (psychiatre-coordonnateur à l’UAC du CRA Bretagne)

Organisateur : Centre ressources autisme de BretagneLieu : Pôle de coordination et d’accompagnement – GEM – 2, rue des Gallois (Saint-Brieuc, 22)

Horaire : 14h30-16h30

Public : personnes TSA possiblement accompagnées par aidant familial (non professionnel)

Tarif : gratuit sur inscription (le formulaire sera prochainement posté sur www.cra.bzh, rubriques Actualités / Agenda)

Détails : www.cra.bzh (détails complémentaires à venir dans les rubriques Actualités et Agenda)

 

Printemps 2019

Temps de sensibilisation pour les adultes autistes / TED / TSA du Finistère, de l’Ille et Vilaine et du Morbihan

Intervenants : personnel du CRA Bretagne

Organisateur : Centre ressources autisme de Bretagne

Lieu : à venir

Horaire : à venir

Public : personnes TSA possiblement accompagnées par aidant familial (non professionnel)

Tarif : gratuit sur inscription (le formulaire sera prochainement posté sur www.cra.bzh, rubriques Actualités / Agenda)

Détails : www.cra.bzh (détails complémentaires à venir dans les rubriques Actualités et Agenda)

 

09/03/2019

Droits et démarches des personnes avec autisme / TED / TSA – Finistère

Intervenants : Gwenaëlle CASTELNAU (assistante sociale du CRA) et Jean VINÇOT (représentant d’association de familles siégeant à la CDAPH)

Organisateur : Centre de Ressources Autisme de Bretagne

Lieu : Patronage laïque de Lambézellec – 4 rue du Lannoc (Brest, 29)

Horaires : 9h30-12h30 (parents d’enfants avec autisme), 14h30-17h30 (adultes avec autisme et/ou leurs proches)

Public : parents d’enfants avec autisme, adultes avec autisme et/ou leurs proches

Tarif : gratuit, sur inscription en ligne obligatoire via https://goo.gl/forms/HYzMEunxAWq8Q4I13

Détails : contact@cra.bzh; www.cra.bzh

 

22/03/2019

Un accompagnement adapté pour les personnes autistes à tous les âges de la vie

Journée inter-régionale

Intervenants : Gloria LAXER (Docteur en Sciences de la Communication, HDR en sciences de l’Education, auteur), Elisabeth EMILY (CapaciTED 49 – psycho-Pédagogue spécialisée en autisme), Christelle MOYON (Autisme Ouest 44), Christelle LARDEUX-COIFFARD (directrice du SESSAD précoce d’Angers)

Organisateur : Autisme Fédération Bretagne Pays de la Loire

Lieu : Maison des associations – 6 cours des Alliés (Rennes, 35)

Horaire : 8h45-17h

Tarif : de 10 à 65 € (buffet du midi inclus)

Détails : 06 95 66 19 08 ; https://autisme-fbpl.asso-web.com ;

https://www.facebook.com/Autisme-Fédération-Bretagne-Pays-de-la-Loire-AFBPL-175860299184026

 

23/03/2019

Droits et démarches des personnes avec autisme / TED / TSA – Morbihan

Intervenants : Gwenaëlle CASTELNAU (assistante sociale du CRA) et Marie-Françoise LE GALLO (représentant d’association de familles siégeant à la CDAPH)

Organisateur : Centre de Ressources Autisme de Bretagne

Lieu : salle Hélène Branche – 18 rue du Penher (Auray, 56)

Horaires : 9h30-12h30 (parents d’enfants avec autisme), 14h30-17h30 (adultes avec autisme et/ou leurs proches)

Public : parents d’enfants avec autisme, adultes avec autisme et/ou leurs proches

Tarif : gratuit, sur inscription en ligne obligatoire via https://goo.gl/forms/5jdbr0MRI7qsd9hr1

Détails : contact@cra.bzh; www.cra.bzh

 

26/03/2019

Is there life on Mars ?

Intervenants : compagnie théâtrale What’s up ?!

Lieu : Quai des rêves – 1 rue des Olympiades (Lamballe, 22)

Horaire : 20h30

Tarif : de 6 à 14,5 €

Détails : 02.96.50.94.80 (billetterie) ; www.quaidesreves.com / www.compagniewhatsup.com

 

28/03/2019

Is there life on Mars ?

Intervenants : compagnie théâtrale What’s up ?!

Organisateur : aterlier culturel de Landerneau, Don Bosco

Lieu : Centre culturel Le Family – 2 Rue de la Petite Palud (Landerneau, 29)

Horaire : 20h30

Tarif : de 9 à 21 €

Détails : www.atelier-culturel.fr/programmation/is-there-life-on-mars / www.compagniewhatsup.com

 

28/03/2019

Conférence sur l’autisme

Intervenant : Sébastien MIRAULT (psychologue – UAC du CRA Bretagne)

Organisateurs : Don Bosco, Ludautisme, Asperansa en partenariat avec l’Atelier Culturel et le Centre Ressources Autisme Bretagne

Lieu : salle Arvest – place de la Mairie (Pencran, 29)

Horaire : 18h-19h30

Public : conférence grand public

Tarif : entrée gratuite ; inscriptions auprès de l’Atelier Culturel de Landerneau (02 98 21 61 50 / contact@atelier-culturel.fr)

Détails : 02 98 21 61 50 ; contact@atelier-culturel.fr

 

02/04/2019

Vie affective et sexuelle des personnes autistes

Conférence

Intervenant : Patrick ELOUARD (psychologue, sexologue)

Organisateur : Centre de ressources autisme de Bretagne

Lieu : Palais des Congrès de Lorient – Quai Gustave Mansion (56)

Horaires : 18h-20h

Public : personnes TSA, familles et professionnels

Tarif : 5 € (personnes TSA, familles), 15 € (professionnels). Inscription obligatoire sur formulaire en ligne sur www.cra.bzh (à venir)

Détails : contact@cra.bzh; www.cra.bzh

 

04/05/2019

Droits et démarches des personnes avec autisme / TED / TSA – Côtes d’Armor

Intervenants : Gwenaëlle CASTELNAU (assistante sociale du CRA) et Florence BOUREL (représentante d’association de familles siégeant à la CDAPH)

Organisateur : Centre de Ressources Autisme de Bretagne

Lieu : ASKORIA – site de Saint Brieuc – 12 rue du Vau Méno (Saint Brieuc, 22)

Horaires : 9h30-12h30 (parents d’enfants avec autisme), 14h30-17h30 (adultes avec autisme et/ou leurs proches)

Public : parents d’enfants avec autisme, adultes avec autisme et/ou leurs proches

Tarif : gratuit, sur inscription en ligne obligatoire via https://goo.gl/forms/mGQXI0AAVtJ1xEnz1

Détails : contact@cra.bzh; www.cra.bzh

 

18/05/2019

Droits et démarches des personnes avec autisme / TED / TSA – Ille et Vilaine

Intervenant : Gwenaëlle CASTELNAU (assistante sociale du CRA) ; co-animateur à venir.

Organisateur : Centre de Ressources Autisme de Bretagne

Lieu : Rennes, 35 (adresse à venir)

Date : samedi 18 mai 2019

Horaires : à venir

Public : parents d’enfants avec autisme, adultes avec autisme et/ou leurs proches

Tarif : gratuit, sur inscription en ligne obligatoire via https://goo.gl/forms/d5EsHfbbpbfLhwsU2

Détails : contact@cra.bzh; www.cra.bzh

 

21/05/2019

Les particularités sensorielles : un enjeu pour la qualité de vie des personnes autistes

Intervenants : Julien PAYNOT, Cyril DESJEUX, Saïd ACEF, Isabelle DUFRENOY, Claire DEGENNE, Stéf BONNOT-BRIEY, Christiane JEAN-BART, Aurore MASSIAS-ZEDER, Marie Haegele, Séverine RECORDON-GABORIAUD

Organisateurs : Adapei Nouelles 22, en partenariat avec l’UNAPEI et le CREAI Bretagne

Lieu : Palais des Congrès – rue Pierre de Coubertin (St Brieuc, 22)

Horaire : 8h15-17h30

Tarif : 50 € (repas compris)

Détails : colloque2019@adapei-nouelles.fr ; http://bit.ly/autisme-2019

 

Arts – Loisirs

 

16/02/2019

Cinéma adapté – Le château de Cagliostro

Organisateurs : Autisme Asperger Echanges, cinéma La Salamandre

Lieu : Cinéma La Salamandre – rue Eugène Pottier (Morlaix, 29)

Horaire : 15h30

Tarif : 5,50 € pour tous

Détails : 07.87.56.86.40 ; morlaix@cinemadifference.com ; www.cinemadifference.com/Morlaix.html

Cafés rencontre associatifs

 

ABA Ille et Vilaine

Ludothèque et café-rencontre

Lieu : 81 bd Albert 1er (Rennes, 35)

Dates : 1er samedi de chaque mois ; 02/02, 02/03, 06/04, 04/05, 01/06, 06/07

Détails : 06.52.57.79.02 ; http://aba-illeetvilaine.org

Lud’autisme

Emprunts et retours de jeux et matériel adaptés au handicap, difficultés d’apprentissage ou d’acquisition de l’autonomie, dans une ambiance conviviale propice aux échanges et partages d’expériences.

Lieu : MPT de Landerneau (entrée par l’arrière du bâtiment) – place François-Mitterrand (Landerneau, 29)

Dates : 2ème mardi du mois de 20h à 22h ; 12/02, 12/03

Détails : ludautisme@gmail.com ; www.ludautisme.org

 

Et ailleurs… – Sélection

14/03/2019 (originellement organisé le 08/12/2018)

Femme avant tout

1er colloque de l’Association française des femmes autistes (AFFA)

Organisateur : AFFA, en partenariat avec le CRA Ile de France (CRAIF)

Lieu : Salle Victor Hugo – Immeuble Chaban Delmas – 101 rue de l’Université (Paris, 75)

Tarif : entrée libre, inscription jusqu’au 29 novembre inclus

Détails : https://femme-avant-tout.webnode.fr

 

05-06/04/2019

Salon international de l’autisme

4e édition

Organisateur : association RIAU

Lieu : Palais des Congrès – Quai l’Herminier (Ajaccio, 2A)

Tarif : de 14 à 28 € (inscription en ligne)

Détails : https://salondelautisme4.wixsite.com

 

17-19/06/2019

17e congrès Soins somatiques et douleur en santé mentale

Organisateur : ANP3SM

Lieu : Le Corum – Palais des Congrès – Esplanade Charles de Gaulle (Montpellier, 34)

Tarif : de 120 à 520 €

Détails : www.anp3sm.com

 

13-15/09/2019

Une nouvelle dynamique pour le changement et l’inclusion

12ème Congrès International d’Autisme Europe

Organisateur : Autisme Europe

Lieu : Palais des Congrès (Nice, 06)

Tarif : de 125 à 540 €

Détails : www.autismeurope-congress2019.com/fr

 

07-11/10/2019

Qualité de vie, santé et autonomie

15e Université d’Automne de l’Arapi

Organisateur : Arapi

Lieu : Domaine de Port aux Rocs (Le Croisic, 44)

Tarif : de 160 à 650 € (date limite d’inscription : 17 juillet 2019)

Détails : www.arapi-autisme.fr / http://ua2019.arapi-autisme.fr

 

 

Cordialement,

 

 

 

Lila VINÇOT

Documentaliste de l’Unité d’Appui Et de Coordination

 

Centre Ressources Autisme Bretagne

Unité d’Appui et de Coordination

Centre de documentation

NOUVELLES COORDONNEES DE L’UAC

3 rue Edouard Belin

Bâtiment 2-3 – 1er étage

29200 BREST

 

02 98 85 58 91

E-Mail : doc@cra.bzh

Site Internet : www.cra.bzh

Facebook : fb.me/crabretagne

 

P Pensez à l’environnement avant d’imprimer ce message

Ce courriel est à l’attention exclusive des destinataires désignés en-tête. Il peut contenir des éléments confidentiels. Si vous le réceptionnez par erreur, merci d’en informer l’expéditeur sans délai. Le contenu de ce courriel ne pourrait engager la responsabilité de l’Association “Les Genêts d’Or” que s’il a été émis par une personne dûment habilitée, agissant dans le strict cadre de sa mission.

 

 

 


Le grand débat national est lancé.

Bonjour,

Pendant deux mois, les Français sont invités à donner leur avis. Tout en nous interrogeant sur les modalités de prise en compte de cette expression citoyenne, nous souhaitons que les conclusions du débat national pèsent sur les décisions politiques et sur les conclusions de la Conférence Nationale du Handicap qui seront présentées en juin.

Ainsi, même s’il n’est pas fait mention dans la lettre adressée aux Français par le Président de la République des questions relatives au handicap,  une opportunité nous est donnée de faire remonter les préoccupations et les attentes des personnes handicapées intellectuelles et de leurs familles.

Il est tout aussi essentiel que les personnes handicapées soient visibles, voire interviennent dans les espaces où auront lieu les débats ou contribuent sur la plate-forme. Nous avons saisi dans cette perspective les organisateurs du débat au niveau national, afin que les meilleures conditions d’accessibilité soient immédiatement mises en œuvre à tout niveau.

Nous vous invitons donc à participer :

 

Cordialement

 

Monica DUVIVIER

Assistante Administrative

 


Représentation des usagers en santé

 

Bonjour,

L’Union régionale des associations agréées d’usagers du système de santé organise une rencontre sur la représentation des usagers en santé (pour tous les adhérents d’associations œuvrant dans le champ de la santé) :

Le mardi 19 mars 2019, de 14h00 à 17h00

Au Juvénat à Châteaulin

Vous trouverez le bulletin d’inscription ci-dessous.

 

Cordialement

 

Monica DUVIVIER

Assistante Administrative

 

29 Promotion représentation des usagers

 


Inquisition sociale ? Une enquête de la CAF

30 JANV. 2019

PAR JEAN VINÇOT

 

BLOG : LE BLOG DE JEAN VINÇOT

Des CAF demandent des informations aux allocataires sur les revenus de placement de leurs parents. Quelques explications sur une enquête surprenante.

J’ai été interpellé lors d’une réunion sur l’envoi par la CAF (dont je suis membre du Conseil d’Administration) à des bénéficiaires handicapés d’une enquête demandant de donner le montant et la nature des revenus de capitaux d’eux-mêmes et de leurs parents.

Enquête CAF

Inutile de dire que cela a été interprété comme une volonté de “taxer” les personnes handicapées en tenant compte de ces revenus de capitaux etc. et de ceux de leurs parents.

Il y a eu diverses tentatives par le passé de charger la barque des revenus pour diminuer le montant de l’AAH. D’où une méfiance compréhensible.

Par ailleurs, depuis octobre 2016, les enfants rattachés fiscalement au foyer de leurs parents ne pouvaient  plus percevoir d’aides au logement si leurs parents payaient l’ISF (ou aujourd’hui l’IFI qui l’a partiellement remplacé).

J’ai travaillé sur les échanges de données informatisées entre la DGI (Direction Générale des Impôts) et les MSA (qui versent les prestations familiales pour les exploitants et salariés agricoles). A ce titre, j’ai étudié aussi les échanges entre DGI et CAF, qui n’entraînaient pas à l’époque ce type d’enquête.

Lorsque les enfants sont rattachés fiscalement au foyer de leurs parents, il y a des difficultés lors de la transmission automatisée des données fiscales surtout si les enfants sont allocataires à titre personnel, parce qu’ils perçoivent l’AAH et/ou une aide au logement.

Une des difficultés est que les “revenus de placement” correspondent aux revenus de l’ensemble du foyer fiscal, et ne sont pas affectés à une personne en particulier.

Or, pour le calcul de l’AAH ou d’une aide au logement, il ne faut tenir compte que des revenus personnels de l’allocataire. Et jamais du revenu de ses parents !

L’enquête a donc pour but de bien distinguer les revenus de l’allocataire de ceux des parents, pour ne pas tenir compte des revenus des parents.

Il me semble qu’une bonne information, pour expliquer que le but est de ne pas prendre en compte les revenus de placement des parents, compte tenu du montant global de revenus de capitaux transmis par les Impôts, permettrait de dédramatiser la situation et d’obtenir plus de réponses.

Les revenus provenant d’un contrat d’épargne handicap

Il me semble aussi important que l’attention soit attirée sur le fait de bien distinguer, dans la réponse, les revenus provenant d’un contrat épargne handicap, car, bien qu’imposables, ils ne sont pris en compte pour le calcul de l’AAH que pour la partie dépassant 1 830 € (art R 821.4 Code Sécurité Sociale).

Les parents qui souscrivent à un contrat d’épargne handicap peuvent bénéficier d’une réduction d’impôts. 

Lorsque leurs enfants percevront une rente en application de ce contrat, la réglementation prévoit que cette rente, bien qu’imposable, ne soit  prise en compte pour le calcul de l’AAH que pour la partie dépassant 1 830 €.

Mais cette rente est considérée fiscalement comme un revenu de capitaux et n’est pas identifiable à partir de la déclaration fiscale.

Il faudrait donc, pour bien calculer l’AAH, qu’après l’exploitation des données fiscales, les CAF et MSA interrogent les bénéficiaires de l’AAH ayant des revenus de capitaux, pour savoir si ces revenus résultent d’un contrat épargne handicap, dans le cas où ces revenus entraînent une baisse de l’AAH,

A ma connaissance, il n’y a pas d’enquête de ce type. C’est aux personnes concernées d’intervenir auprès de leur CAF ou MSA pour que l’AAH soit correctement calculée.

C’est vrai : nul n’est censé ignorer la loi. Mais pour savoir qu’il faut faire une démarche spéciale pour faire en sorte que la CAF ou MSA applique la loi, il faut être surinformé sur cette conséquence inattendue de la suppression de la déclaration de ressources annuelle – au bénéfice de l’échange automatisé de données fiscales.

Les conséquences d’un défaut de réponse

L’article 32 de la loi informatique et libertés dispose :

“I La personne auprès de laquelle sont recueillies des données à caractère personnel la concernant est informée, sauf si elle l’a été au préalable, par le responsable du traitement ou son représentant :(…)

 De la finalité poursuivie par le traitement auquel les données sont destinées ;

3° Du caractère obligatoire ou facultatif des réponses ;

 Des conséquences éventuelles, à son égard, d’un défaut de réponse ; (…)”

Si les réponses sont demandées dans un délai de 8 jours (est-ce le délai d’étude des dossiers ? ), quelle est la conséquence d’une non-réponse ?

Devant l’incompréhension face à cette demande non expliquée, des associations ont donné consigne de ne pas répondre.

Contrairement aux dispositions de la loi informatique et libertés, il n’y a pas d’indication des conséquences du défaut de réponse.

Il y a plusieurs techniques de traitement du défaut de réponse :

  • affecter l’ensemble des revenus de placement à l’allocataire (dans ce cas sont pris en compte les revenus des parents);

  • diviser les revenus de placement par le nombre de personnes du foyer fiscal (c’est traditionnellement la technique utilisée en affectant à chaque conjoint la moitié des revenus de placement);

  • faire des relances du questionnaire;

  • suspendre les prestations.

J’espère que la solution retenue ne soit pas la  dernière (suspension des prestations). La seule solution légale est la relance du questionnaire.

 

 


LE DMP, QU’EST-CE QUE C’EST ?

 

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Le Dossier Médical Partagé (DMP) est un carnet de santé numérique qui conserve et sécurise vos informations de santé : traitements, résultats d’examens, allergies…

Il vous permet de les partager avec les professionnels de santé de votre choix, qui en ont besoin pour vous soigner.

https://www.dmp.fr/



Agenda Autisme Bretagne – Janvier 2019

Bonjour,

Voici l’agenda des évènements concernant l’autisme en Bretagne (tels que recensés par le CRA).

Cet inventaire non exhaustif se concentre prioritairement sur la région Bretagne. Pour plus d’évènements hors Bretagne, vous pouvez consulter les autres CRA français, répertoriés sur le site gouvernemental Autisme : http://handicap.gouv.fr/focus/l-autisme/annuaire/?id_type_lieu=1#formulaire_filtrer_lieux .

N’hésitez pas à nous envoyer toute information sur un évènement futur. La marche à suivre et le formulaire de demande de diffusion sont disponibles sur notre site Internet : www.cra.bzh/agenda

 

Vous pouvez nous contacter pour confirmer que vous souhaitez continuer à recevoir ces envois, ou pour demander à ne plus les recevoir, à doc@cra.bzh.

 

L’Unité d’Appui et de Coordination du CRA est ouverte pour répondre à vos demandes du lundi au vendredi.

 

La version papier de l’Agenda peut être téléchargée ici : https://www.cra.bzh/sites/default/files/inline/Evenements/Bulletins%20Agenda/Ev%C3%A8nements%20Autisme%20Bretagne%20Janvier%202019.pdf

 

Formations

04-05/02/2019

PECS, Niveau 1

Organisateur : Pyramide-France

Lieu : Brest (29)

Tarifs : de 250 à 450 €

Public : tout public

Détails : https://www.pecs-france.fr/workshopcat.php?id=8

 

06-08/02/2019

ABA fonctionnel

Organisateur : Pyramide-France

Lieu : Brest (29)

Tarifs : de 340 à 390 €

Public : tout public

Détails : https://www.pecs-france.fr/workshopcat.php?id=24

 

15-16/02/2019

Développer les habiletés sociales des personnes autistes

Intervenant : Karina MAHI (intervenante LearnEnjoy)

Organisateurs : LearnEnjoy, Autisme Breizh Autonomie

Lieu : Paimpol (22)

Tarifs : de 50 à 60 € (inscription avant le 10 février 2019)

Public : tout public

Détails : 02.96.92.58.93 ; autisme.breizh.autonomie22@orange.fr

 

04-05/03/2019

PECS, Niveau 1

Organisateur : Pyramide-France

Lieu : Rennes (35)

Tarifs : de 250 à 450 €

Public : tout public

Détails : https://www.pecs-france.fr/workshopcat.php?id=8

 

06-08/03/2019

ABA fonctionnel

Organisateur : Pyramide-France

Lieu : Rennes (35)

Tarifs : de 340 à 390 €

Public : tout public

Détails : https://www.pecs-france.fr/workshopcat.php?id=24

 

9-10/05 & 5-7/06/2019

Accompagner une personne avec autisme au quotidien

Intervenant : formateur de Formavision

Organisateur : UNIFAF Bretagne

Lieu : Rennes

Tarif : coûts pédagogiques pris en charge

Public : Tout professionnel d’un établissement adhérant d’UNIFAF intervenant depuis plus de 6 mois auprès des enfants, adolescents ou adultes avec autisme

(aides médico-psychologiques, moniteurs-éducateurs, moniteurs d’atelier, aides-soignants, éducateurs spécialisés, éducateurs de jeunes enfants, éducateurs techniques, paramédicaux, psychologues, médecins…)

Détails : 02.23.440.440 ; acrbretagne@unifaf.fr (UNIFAF)

09.53.94.35.52 ; contact@formavision-autisme.com (Formavision – Florence BOUY)

http://formationscollectives.unifaf.fr/bretagne/657/actions-collectives-regionales-2019/accompagner-une-personne-avec-autisme-au-quotidien-2019

 

3-4/10 & 6-8/11/2019

Accompagner une personne avec autisme au quotidien

Intervenant : formateur de Formavision

Organisateur : UNIFAF Bretagne

Lieu : Brest

Tarif : coûts pédagogiques pris en charge

Public : Tout professionnel d’un établissement adhérant d’UNIFAF intervenant depuis plus de 6 mois auprès des enfants, adolescents ou adultes avec autisme

(aides médico-psychologiques, moniteurs-éducateurs, moniteurs d’atelier, aides-soignants, éducateurs spécialisés, éducateurs de jeunes enfants, éducateurs techniques, paramédicaux, psychologues, médecins…)

Détails : 02.23.440.440 ; acrbretagne@unifaf.fr (UNIFAF)

09.53.94.35.52 ; contact@formavision-autisme.com (Formavision – Florence BOUY)

http://formationscollectives.unifaf.fr/bretagne/657/actions-collectives-regionales-2019/accompagner-une-personne-avec-autisme-au-quotidien-2019

 

Colloques – Conférences – Sensibilisation

30/01/2019

Sensibilisation à la prise en charge de la douleur chez les personnes autistes

Intervenant : Djéa SARAVANE (Centre régional Douleur et soins somatiques EPS Barthélémy Durand Etampes),

Organisateurs : Autisme ça suffit !, Autisme Ouvrons la bulle, Autisme Ouest 22, Askoria, Rotary club de Saint Brieuc Grand large

Lieu : Askoria Saint-Brieuc – 12, rue du Vau Méno (Saint-Brieuc, 22)

Horaire : 20h30

Tarif : gratuit sur réservation

Détails : reseautisme22@gmail.com ;

www.helloasso.com/associations/autisme-ca-suffit/evenements/conference-autisme-et-douleur

 

31/01/2019

Sensibilisation à la prise en charge de la douleur chez les personnes autistes

Intervenant : Djéa SARAVANE (Centre régional Douleur et soins somatiques EPS Barthélémy Durand Etampes),

Organisateurs : Autisme ça suffit !, Autisme Ouvrons la bulle, Autisme Ouest 22

Lieu : salle Schuman – rue Louise Weiss (Dinan, 22)

Horaire : 20h30

Tarif : gratuit sur réservation

Détails : 06.79.45.28.89 ; ouvronslabulle@gmail.com ;

www.helloasso.com/associations/autisme-ouvrons-la-bulle/evenements/conference-du-docteur-djea-saravane-3

 

21/05/2019

Les particularités sensorielles : un enjeu pour la qualité de vie des personnes autistes

Intervenants : Julien PAYNOT, Cyril DESJEUX, Saïd ACEF, Isabelle DUFRENOY, Claire DEGENNE, Stéf BONNOT-BRIEY, Christiane JEAN-BART, Aurore MASSIAS-ZEDER, Marie Haegele, Séverine RECORDON-GABORIAUD

Organisateurs : Adapei Nouelles 22, en partenariat avec l’UNAPEI et le CREAI Bretagne

Lieu : Palais des Congrès – rue Pierre de Coubertin (St Brieuc, 22)

Horaire : 8h15-17h30

Tarif : 50 € (repas compris)

Détails : colloque2019@adapei-nouelles.fr ; http://bit.ly/autisme-2019

 

Arts – Loisirs

 

12/01/2019

Cinéma adapté – Pachamama

Organisateurs : Autisme Asperger Echanges, cinéma La Salamandre

Lieu : Cinéma La Salamandre – rue Eugène Pottier (Morlaix, 29)

Horaire : 15h30

Tarif : 5,50 € pour tous

Détails : 07.87.56.86.40 ; morlaix@cinemadifference.com ; www.cinemadifference.com/Morlaix.html

 

28/02/2019

Is there life on Mars ?

Intervenants : compagnie théâtrale What’s up ?!

Lieu : Théâtre des Jacobins – 6 rue de l’horloge (Dinan, 22)

Horaire : 20h30

Tarif : de 16 à 20 €

Détails : 02.96.87.03.11 (billetterie) ; theatredesjacobins@dinan-agglomeration.fr ;

www.dinan-agglomeration.fr/Agenda/Is-there-life-on-mars / www.compagniewhatsup.com

 

26/03/2019

Is there life on Mars ?

Intervenants : compagnie théâtrale What’s up ?!

Lieu : Quai des rêves – 1 rue des Olympiades (Lamballe, 22)

Horaire : 20h30

Tarif : de 6 à 14,5 €

Détails : 02.96.50.94.80 (billetterie) ; www.quaidesreves.com / www.compagniewhatsup.com

 

28/03/2019

Is there life on Mars ?

Intervenants : compagnie théâtrale What’s up ?!

Organisateur : aterlier culturel de Landerneau, Don Bosco

Lieu : Centre culturel Le Family – 2 Rue de la Petite Palud (Landerneau, 29)

Horaire : 20h30

Tarif : de 9 à 21 €

Détails : www.atelier-culturel.fr/programmation/is-there-life-on-mars / www.compagniewhatsup.com

 

Cafés rencontre associatifs

 

ABA Ille et Vilaine

Ludothèque et café-rencontre

Lieu : 81 bd Albert 1er (Rennes, 35)

Dates : 1er samedi de chaque mois ; 05/01, 02/02, 02/03, 06/04, 04/05, 01/06, 06/07

Détails : 06.52.57.79.02 ; http://aba-illeetvilaine.org

Lud’autisme

Emprunts et retours de jeux et matériel adaptés au handicap, difficultés d’apprentissage ou d’acquisition de l’autonomie, dans une ambiance conviviale propice aux échanges et partages d’expériences.

Lieu : MPT de Landerneau (entrée par l’arrière du bâtiment) – place François-Mitterrand (Landerneau, 29)

Dates : 2ème mardi du mois de 20h à 22h ; 08/01, 12/02, 12/03

Détails : ludautisme@gmail.com ; www.ludautisme.org

 

Et ailleurs… – Sélection

14/03/2019 (originellement organisé le 08/12/2018)

Femme avant tout

1er colloque de l’Association française des femmes autistes (AFFA)

Organisateur : AFFA, en partenariat avec le CRA Ile de France (CRAIF)

Lieu : Salle Victor Hugo – Immeuble Chaban Delmas – 101 rue de l’Université (Paris, 75)

Tarif : entrée libre, inscription jusqu’au 29 novembre inclus

Détails : https://femme-avant-tout.webnode.fr

 

05-06/04/2019

Salon international de l’autisme

4e édition

Organisateur : association RIAU

Lieu : Palais des Congrès – Quai l’Herminier (Ajaccio, 2A)

Tarif : de 14 à 28 € (inscription en ligne)

Détails : https://salondelautisme4.wixsite.com

 

13-15/09/2019

Une nouvelle dynamique pour le changement et l’inclusion

12ème Congrès International d’Autisme Europe

Organisateur : Autisme Europe

Lieu : Palais des Congrès (Nice, 06)

Tarif : de 125 à 540 €

Détails : www.autismeurope-congress2019.com/fr

 

07-11/10/2019

Qualité de vie, santé et autonomie

15e Université d’Automne de l’Arapi

Organisateur : Arapi

Lieu : Domaine de Port aux Rocs (Le Croisic, 44)

Tarif : de 160 à 650 € (date limite d’inscription : 17 juillet 2019)

Détails : www.arapi-autisme.fr / http://ua2019.arapi-autisme.fr (ouverture prochaine)

 

Cordialement,

 

Lila Vinçot                                     

Documentaliste

Centre Ressources Autisme Bretagne

Unité d’Appui et de Coordination

Centre de documentation

ZA Prat Pip Sud

125, rue Jean Monnet

29490 GUIPAVAS

Tél. : 02 98 89 47 78

E-Mail : doc@cra.bzh

Site Internet : www.cra.bzh

Facebook : fb.me/crabretagne